NUITON-BEAUNOY
Présentation de la marque NUITON-BEAUNOY
Déposée le 29 octobre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE DES HAUTES COTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NUITON-BEAUNOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NUITON-BEAUNOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUITON-BEAUNOY arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.
LA CAVE DES HAUTES COTES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Inscription le 2 février 2011 - Transmission totale de propriété n°541906 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02
Renouvellement sans limitation le 5 août 2019 n°2722788 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-05